Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes CGU régissent l'utilisation du service fourni par [À COMPLÉTER — nom légal]. L'inscription implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. Compte

L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants. Tout usage du compte est réputé fait par son titulaire. Les comptes peuvent être suspendus en cas de violation des présentes CGU.

3. Abonnement et paiement

Les services payants sont facturés conformément au plan choisi. Le paiement est traité par Stripe. L'abonnement se renouvelle automatiquement sauf résiliation depuis le portail client.

4. Disponibilité

[À COMPLÉTER — SLA si applicable, sinon « best-effort, sans garantie »]

5. Propriété intellectuelle

Le service et son contenu sont la propriété de [À COMPLÉTER — nom légal]. Les données utilisateur restent la propriété de l'utilisateur.

6. Limitation de responsabilité

[À COMPLÉTER — clause de limitation à adapter selon juridiction]

7. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit applicable au lieu du siège de [À COMPLÉTER — nom légal]. Tout litige relève de la compétence des [À COMPLÉTER — juridiction].